#02 - Modification du PLU - Dossier ZAC des Bords de Seine

Publié le par Collectif ZAC BdS

Ci-dessous les éléments relatifs à la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme souhaité par la Municipalité de CSP : 

 

 

La version actuelle du PLU a été adoptée le 3 novembre 2005. Il a mis fin à l'ancien Plan d'Occupation des Sols (POS).

 

Voici le lien vers le site de la ville :  LogoCarrieres

PLU - Modification n°2 - Notice et rapport de présentation pdf-icon
PLU - Modification n°2 - Pièce n°1 - Modifications des orientations d'aménagement pdf-icon
PLU - Modification n°2 - Pièce n°2 - Modication du plan de zonage réglementaire pdf-icon
PLU - Modification n°2 - Pièce n°3 - Modification du règlement de la zone 1 AUS pdf-icon

Publié dans Infos CSP

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