#24 - CA2RS - Conseil Communautaire du 26 septembre 2011 - Principales délibérations

Voici les principales délibérations votées par le Conseil Communautaire lors de sa séance du 26 septembre 2011 :

- Délibération n° 1 - Accord sur le programme des équipements publics de Carrières Centralité ;

- Délibération n° 2 - Convention GP3 Seine Aval ;

- Délibération n° 12 - Participation au financement du carrefour giratoire sur la RD 190 ;

- Délibération n° 13 - Suppression de la ZAC des 3 Cèdres à CSP ;

- Délibération n° 14 - Suppression de la ZAC Secteur Sud à Triel-sur-Seine ;

- Délibération n° 15 - Demande de création de la ZAC Ecopôle Seine Aval ;

- Délibération n° 25 - Proposition d'adhésion à la CA2RS aux communes des Alluets Le Roi, Médan, Morainvilliers, Orgeval, Vernouillet et Villennes-sur-Seine.

Voici le rapport de présentation de l'ensemble des délibérations :

Les procès-verbaux de tous les Conseils Communautaires de la CA2RS sont disponibles ici