#45 - CA2RS - Conseil Communautaire du 07 novembre 2011 - Principales délibérations

Voici les principales délibérations votées par le Conseil Communautaire lors de sa séance du 07 novembre 2011 et touchant plus particulièrement la ville de CSP :

- Délibération n° 4 - Garantie d'emprunt : Opération de 26 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI située ZAC des Bords de Seine à Carrières-sous-Poissy ;

- Délibération n° 5 - Attribution d'une subvention intercommunale à la production de logements sociaux - PLAI/PLUS Opération ZAC des Bords de Seine à Carrières-sous-Poissy ;

- Délibération n° 6 - Attribution d'une subvention intercommunale à la production de logements sociaux - PLUS - Opération 560 rue de la Chapelle à Carrières-sous-Poissy ;

- Délibération n° 7 - Attribution d'une subvention intercommunale à la production de logements sociaux - PLAI/PLUS - Opéraion ZAC Centralité à Carrières-sous-Poissy ;

- Délibération n° 19 - Avenant n°1 au marché de maitrise d'oeuvre de petis bâtiments et d'aménagements divers pour le futur parc paysager des Bords de Seine.

A noter pour les délibérations n° 4 et n° 5, l'abstention ou l'opposition des conseillers communautaires de Chapet.

Voici le rapport de présentation de l'ensemble des délibérations :

Procès-verbal du Conseil Communautaire du 07 novembre 2011 :

Les procès-verbaux de tous les Conseils Communautaires de la CA2RS sont disponibles ici